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Président à l’arrache

Le 19 février dernier, 58 députés et sénateurs, membres des commissions des lois des deux instances parlementaires, se sont prononcés sur le candidat présenté par le Président de la République pour prendre la tête du Conseil constitutionnel : Richard Ferrand. A l’issue d’une audition au cours de laquelle celui-ci fit montre de plus de morgue que de connaissances juridiques, sa nomination fut entérinée …à une voix près, les membres du Rassemblement National ayant décidé de s’abstenir.

Bien qu’aucune condition de compétence en matière juridique ne soit exigée par la Constitution française pour pouvoir être nommé(e) – ce qui distingue le Conseil constitutionnel d’autres cours constitutionnelles de démocraties libérales (par exemple; la Cour constitutionnelle fédérale d’Allemagne ) -cette nomination a relancé la question du recrutement de nos juges constitutionnels tant, pour reprendre l’expression du Canard enchaîné du 25 février 2025, l’intéressé (outre une proximité avérée avec le chef de l’État) arrive au Conseil lesté d’un tas de conflits d’intérêts. Entre autres singularités, elle a, en particulier, fait revenir à la surface des démêles judiciaires passés du susnommé sur lesquels avait eu à se pencher une ancienne magistrate, Véronique Malbec, nommée membre du Conseil constitutionnel le 23 février 2022, par le Président de l’Assemblée Nationale de l’époque, à savoir, M. Ferrand Richard. Nul doute qu’ils auront plaisir à se retrouver.

Robert Badinter (à moins que ce ne soit le Doyen G. Vedel) disait « qu’on a un devoir d’ingratitude avec son autorité de nomination à partir du moment où l’on rentre en fonction ». Mais, comme le rappelle le journal « Le Monde (article du 19/2/2025), « en matière de conflit d’intérêts, le Conseil constitutionnel vit en totale autogestion. Le président ne peut pas demander à l’un de ses collègues de se déporter. C’est à chacun de se juger, les demandes de récusation ne pouvant être soumises que par des parties extérieures. Libre ensuite au Conseil d’en décider ».

L’indépendance (ou l’ingratitude) du nouveau Président du Conseil ne va pas tarder à être testée puisque l’on prête à Laurent Fabius (encore Président du Conseil pour quelques jours), l’intention de lui laisser en cadeau le soin de trancher une question prioritaire de constitutionnalité concernant un élu de Mayotte, condamné à 4 ans d’inéligibilité assortis d’une exécution provisoire pour prise illégale d’intérêt, qui pourrait influer sur la possibilité pour Marine Le Pen de se présenter aux futures élections présidentielles.

Bref récapitulatif : soupçonnées d’avoir mis en place, entre 2004 et 2016, un « système de détournement » de l’argent versé par l’Union européenne (UE), destiné à l’embauche de collaborateurs parlementaires, afin de financer les activités politiques du Front National (FN), 25 personnes, dont la cheffe des députés du Rassemblement national (RN, héritier du FN), ont comparu en septembre dernier devant le tribunal correctionnel de Paris. Dans le cadre de cette affaire, le parquet a requis cinq ans de prison, dont deux fermes, et cinq ans d’inéligibilité contre Marine Le Pen, assortis d’une exécution provisoire. Décision attendue pour le 31 mars prochain.

La question soumise dans le cadre de l’affaire mahoraise au Conseil constitutionnel est celle de la combinaison des dispositions du Code électoral sur l’inéligibilité des élus condamnés par la juridiction pénale pour atteinte à la probité et de celles du Code de procédure pénale ouvrant la possibilité d’assortir cette peine d’ inéligibilité d’une exécution provisoire, cette dernière étant susceptible d’écarter l’élu pour un temps plus ou moins long de la vie politique, alors même que le juge d’appel et de cassation réviserait ou annulerait la sanction ultérieurement.

Où l’on voit que l’abstention du RN lors de l’examen de la candidature Ferrand prend une autre signification : plutôt un politique à la tête du Conseil constitutionnel qu’un juriste pointilleux.

Les décisions du Conseil constitutionnel ne permettent pas de savoir si elles ont été prises à l’unanimité ou à la majorité puisqu’ il n’y est pas fait état des opinions dissidentes (minoritaires par essence), contrairement, par exemple, à celles rendues par la Cour européenne des droits de l’homme qui, elles, les mentionnent.

Cette absence de transparence, et, parfois, le caractère abscons de leur motivation, renforce l’impression qu’elles traduisent souvent l’emprise d’intérêts, directs ou indirects, qui éloignent les « sages » d’un travail de fond portant sur le caractère constitutionnel ou inconstitutionnel de ce qui est soumis à leur jugement.

A l’heure où l’on a l’impression que rien signifie tout ou peut-être son contraire, c’est préoccupant. Pour le moins.

« Les démocrates, on s’en fout. La véritable opposition, ce sont les médias, et on s’en occupe en inondant le terrain de merde ! », aurait dit le très droitier Steve Bannon, stratégie dont Donald Trump nous gratifie quotidiennement depuis le début de son deuxième mandat. N’importe quel mensonge ou absurdité balancés sur les réseaux ou relayés par les médias dits mainstream imprime plus que des semaines de vérifications réelles et recoupements. Le politique se victimise avec l’onction des oligarques papivores et numérivores. Peu importe qu’il se contredise ou élude. La preuve, ces derniers jours, par Bétharram.

Autre chose. C’est une vidéo créée par intelligence artificielle mais elle donne une idée du cynisme de prédation décomplexé actuel qui nous mine.

Visages

En retrouvant cette photo prise au Népal en 2008, j’ai tout de suite pensé à d’autres enfants, coincés dans l’enfer de Gaza.

Je me souviens : peu après ce 7 octobre 2023 effroyable, les morts des kibboutz et les otages israéliens du Hamas, enfants comme adultes, eurent tôt fait d’avoir un visage, un nom, une histoire, une individualité.

Les morts palestiniens qui s’ensuivirent se résumaient, le plus souvent, en un chiffre. Un chiffre qui augmentait tous les jours et continue d’augmenter. Les victimes civiles de la réplique d’Israël au 7 octobre ne méritaient, à écouter certains éditorialistes bien de chez nous, qu’à peine être nommées comme telles : victimes. Une présomption de culpabilité définitive et sans appel pesait sur elles du fait de leur seule appartenance au peuple palestinien.

« Il y a une différence à faire entre des gens qui sont des civils, qui sont assassinés dans la rue par des commandos islamistes et les victimes collatérales de bombardements consécutifs à cette attaque. Il faut marquer cette différence, c’est même très important de la faire. » (Raphael Enthoven 10-10-2023). « On ne peut pas comparer le fait d’avoir tué des enfants délibérément comme le Hamas, et le fait de les tuer involontairement comme Israël » (Caroline Fourest 29-10-2023).

Le calvaire quotidien des gazaouis, les images d’enfants traumatisés sortis des décombres, les corps anonymes empilés dans des linceuls de fortune, et j’en passe, donnés à voir sur les réseaux sociaux via des vidéos postées en désespoir de cause, le nombre journalistes palestiniens tombés sous des tirs qui ne semblent rien avoir de fortuit ne semblaient rien pouvoir changer au désordre infernal des choses.

Le journal Le Monde restitue leur histoire et un visage à certains de ces corps palestiniens. Une présence. Une chose que l’on aimerait, peut-être, pour soi-même : rester même de manière infime dans le souvenir commun. C’est ici :

https://www.lemonde.fr/international/article/2024/02/12/les-visages-du-massacre-dans-la-bande-de-gaza_6216068_3210.html

Je ne sais pas à quoi cette prévenance du journal répond : trop plein d’images et de larmes ? Une réponse convenue serait : « comprenez, à ce stade, il faut revenir à un certain équilibre ».

Depuis, la famine s’est installée à Gaza et des images qui en rappellent d’autres aussi. Qui amènent certaine éminente à réclamer « que cela cesse ».

Mais qu’espérer quand deux parties jouent à la stratégie sans issue et que celle qui pourrait peut-être stopper la boucherie, dans un « en même temps » absurde, livre armes d’un côté et largue vivres de l’autre de manière si anarchique qu’on se demande ce qui parvient véritablement aux affamés ?

Et les otages me direz-vous ? Les familles qui essaient de savoir ce qu’ils deviennent se font tabasser par la police d’un homme qui n’a en tête que lui même comme celui dont il espère la victoire aux prochaines élections présidentielles américaines

De l’impuissance institutionnelle

Après l’utilisation controversée d’une loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour faire passer la réforme des retraites, la nouvelle facétie du Gouvernement autour de la loi immigration aurait pu inciter les « Sages » à un sursaut sinon de conscience du moins de fierté.

Songez plutôt : voilà un Gouvernement qui fait sciemment voter une loi qu’il sait contraire à la Constitution sur de nombreux points et appelle à l’aide le gardien de ce dernier texte en s’asseyant sur le vote des parlementaires qu’il avait pourtant sollicité. En termes plus vulgaires : « on a laissé des malotrus mettre le bordel dans la chambre, si vous pouviez remettre un peu d’ordre là-dedans ».

On avait cru comprendre que le procédé avait sérieusement agacé le Président du Conseil, Laurent Fabius, qui avait profité de ses vœux au chef de l’État pour lui donner une leçon de droit public. Il semble cependant que l’épiderme des autres « Sages » ait été moins irrité.

Car, osons-le, le Conseil a, en gros, fait où l’on souhaitait en haut lieu qu’il fasse (ou plutôt défasse) mais guère au-delà (35 articles sur 86), se concentrant essentiellement sur les fameux « cavaliers législatifs » (des dispositions qui ne répondent pas à l’objectif initial du texte et représentent 32 des articles censurés).

« Soulagement temporaire et en demi-teinte : une censure des 32 articles mais cette censure de forme n’empêchera pas les tentatives de réintroduction des mesures concernées. Et restent dans la loi de nombreuses mesures gravement attentatoires aux droits des personnes migrantes, particulièrement sur le volet répressif (suppression des catégories protégées contre l’expulsion, extension de la double peine…) » a ainsi posté la Cimade qui appelle à rester mobilisé contre l’application de ce texte.

« Aujourd’hui et au regard de l’ampleur de la censure, nous demandons au Président de ne pas appliquer la loi. Il peut ne pas la promulguer. Ce serait le signe qu’il tient compte du désaccord du Parlement et du Conseil constitutionnel », a rêvé le député socialiste Jérôme Guedj, oubliant que le chef de l’État a manifesté depuis son accession au pouvoir un solide mépris des « corps intermédiaires ». 

Comme on pouvait s’y attendre, d’ailleurs, à l’instar de son ministre de l’Intérieur, Jupiter a considéré cette censure suffisamment molle pour y voir, en creux, la validation du texte initial du Gouvernement. La loi sera donc promulguée et appliquée.

Et les cocus consentants – car ils ne pouvaient totalement ignorer cette prévisible suite- de l’histoire resteront les parlementaires LR qui avaient cru atteindre une sorte de Graal existentiel avec le vote de cette loi. Continueront-ils à monnayer leur soutien à la minorité présidentielle à l’Assemblée nationale pour tenter de peser, alors que leur voix est de moins en moins distincte de celle du RN ?

Plus grave : ce jour (26 janvier), la Cour internationale de justice (CIJ) devrait se prononcer sur des mesures d’urgence demandées par l’Afrique du Sud pour la prévention d’un génocide contre le peuple palestinien à Gaza. Les ordonnances de la CIJ, qui tranche les différends entre pays, sont juridiquement contraignantes et sans appel. Mais, la Cour n’a aucun moyen pour les faire appliquer. Reste la question de leur portée politique. Dans un monde où les « équilibres » sont de plus en plus discutés et à l’heure où commence la bataille des présidentielles américaines, quelle sera la portée de celle rendue dans cette affaire ? A suivre donc.

En attendant, à chaque jour sa nouvelle révélation sur notre nouvelle ministre de l’Éducation Nationale (dernière en date : elle se serait immiscée dans une inspection indépendante à la fédération française de football). Combien de temps sera-t-elle maintenue dans ses fonctions, elle qui, en raison de ses responsabilités passées, comme de celle de son mari, accumule les motifs de dessaisissement (en dernier lieu celui du rapport d’inspection sur le collège Stanislas) ? La question est sans doute oiseuse tant la probité ne semble décidément pas faire partie des critères majeurs de recrutement sous l’ère macronienne. Et puis, la politique éducative semble depuis presque 7 ans, à peine discrètement, pilotée du château.. Si.JM Blanquer fut un élève zélé, Pape Ndiaye se montra plus rétif à se faire adouber par Madame. On ne sait si Gabriel eut le temps de prêter allégeance. Amélie sera sans doute priée, au moins pour l’heure, de réviser en silence ses leçons au fond de la classe.

Pour terminer sur une note moins pessimiste, on pourra sourire de ce pastiche.

De la couleur des étoiles

Des étoiles de David taguées sur des murs en Ile de France. Des tags bleus réalisés au pochoir qui ravivent de sombres souvenirs chez certains que les médias en continu s’empressent d’aller interroger.

En déplacement à Levallois-Perret, le ministre de l’Intérieur assure qu’à l’heure où « les actes antisémites sont en augmentation dans (notre) pays » la République « va protéger » les Français de confession juive et « aura la main très ferme ».

Une enquête est ouverte et Élisabeth Borne condamne « avec la plus grande fermeté » des « agissements ignobles ». Gerald Darmanin ajoute : « J’ai demandé à tous les préfets de la République de mobiliser la police technique et scientifique pour retrouver les auteurs de ces menaces absolument ignobles » (compte tenu de leurs relations exécrables cet accord sur le qualificatif des actes entre le ministre et la cheffe du Gouvernement mérite d’être noté : je sais, le ricanement est facile).

Il s’agit donc de tags antisémites, l’affaire est entendue. Quoique.

Le parquet, lui, s’interroge. Ces tags ont-il «  pour but d’insulter le peuple juif ou d’en revendiquer l’appartenance, notamment puisqu’il s’agit de l’étoile bleue » et non jaune ? Il estime néanmoins nécessaire d’enquêter, « au regard du contexte géopolitique et à son retentissement au sein de la population ».

Mon contexte à moi reste dubitatif, comme le parquet je m’interroge. A l’heure où j’écris, on a appris qu’un couple de moldaves avait été interpellé vendredi dernier (27/10) pour avoir tagué une étoile de David sur un mur dans le 10e arrondissement de Paris, et placé en rétention. 27 octobre 2023 c’est à dire plusieurs jours avant qu’il ne soit fait état dans la presse de tags semblables dans le 14e arrondissement de Paris, à Saint-Ouen, Saint-Denis et Aubervilliers.

Des moldaves. A priori pas le meilleur profil si l’on en juge par le fait que la religion en Moldavie est dominée par la branche orthodoxe du christianisme même s’il y existe une petite communauté musulmane.

Rétention et non garde à vue. Cela aurait dû me faire tiquer. Continuons.

Selon l’AFP, le couple avait été signalé par un riverain ayant vu l’homme et la femme « taguer une étoile bleue », qui a été « effacée le jour même ». Le couple a « déclaré avoir commis cette infraction sur la commande d’un tiers », ajoute le parquet. En situation irrégulière l’un et l’autre, ils ont été conduits dans un centre de rétention administrative, selon ce dernier. La procédure judiciaire a donc été classée en raison d’une « sanction d’une autre nature », c’est-à-dire « leur expulsion du territoire », a-t-il expliqué.

Situation irrégulière, d’où la rétention. Tout s’éclaire. Ou presque.

On ne saura donc rien de ce mystérieux tiers même si la nationalité russe de ce commanditaire a parfois été évoquée. Les auteurs des autres tags courent toujours mais selon BFM-TV un autre couple serait actuellement recherché par les enquêteurs. Ne regardant pas les chaînes d’information en continu pour préserver ma santé mentale, je ne sais pas si cette histoire a connu de nouveaux développements.

Autre ambiance, autre couleur. Face au « silence » du Conseil de sécurité, l’ambassadeur israélien à l’ONU arbore une étoile jaune frappée des mots « Never again ». « Certains d’entre vous ont oublié pourquoi cette organisation a été créée après la Shoah », s’est écrié Gilad Erdan. « Alors je vais vous le rappeler. À partir de ce jour, à chaque fois que vous me regarderez, vous vous rappellerez ce que cela signifie de rester silencieux face au mal. »

Le geste a provoqué un malaise palpable jusqu’en Israël même. Pour Dani Dayan, directeur de Yad Vashem, le mémorial de la Shoah à Jérusalem, il déshonore à la fois les victimes de l’Holocauste et l’État d’Israël dans une période où l’antisémitisme refait surface : « L’étoile jaune symbolise l’impuissance du peuple juif et sa dépendance envers les autres. Nous avons désormais un État indépendant et une armée forte. Nous sommes maîtres de notre propre destin. Aujourd’hui, nous accrocherons à notre boutonnière un drapeau bleu et blanc, pas une étoile jaune. »

Ce qui nous ramène à la singularité de nos tags.

Dans la sidération où nous sommes, jeter de la confusion sur de l’emballement est explosif. Il devient difficile de s’autoriser à penser, y compris dans les milieux autorisés, pour reprendre la formule de Coluche. Nous sommes en train de perdre toute raison.

C’est ce que ce texte de la journaliste et essayiste Mona Chollet, à lire, exprime mieux que je ne saurait le faire.

https://www.la-meridienne.info/Le-conflit-qui-rend-fou

PS : Parti le 25 octobre dernier pour soutenir les hôpitaux de Gaza, le navire médicalisé Tonnerre , fait des ronds dans l’eau quelque part entre les côtes libanaises et chypriotes, avec dans ses entrailles, une dizaine de lits et des instruments comme aux urgences de n’importe quel hôpital. Selon France info, ce navire ne pourrait accueillir qu’une poignée de civils. « Compte tenu de l’armement en ressources humaines, on n’est pas en capacité d’utiliser l’ensemble de ces locaux. Et par exemple, il y a deux blocs opératoires qu’actuellement nous ne pouvons pas armer de manière simultanée », explique le médecin-chef Florent.

Alors combien de patients peut-il accueillir en ce moment ? « Deux blessés très graves, deux blessés graves », répond le commandant Schaar, à la tête du Tonnerre. « C’est une capacité trop petite pour qu’on puisse véritablement, compte tenu de l’échelle du conflit, apporter une solution médicale. C’est une solution médicale complémentaire. Ce n’est pas un navire-hôpital. » Personnellement j’avais espéré qu’il puisse l’être.

Alors énième effet d’annonce présidentiel ? Pas du tout, assure Sébastien Lecornu, ministre des armées, qui annonce la transformation du porte-hélicoptères Dixmude en bateau hospitalier afin d’être envoyé au large de Gaza, vraisemblablement mi-novembre, pour relever le Tonnerre : « Il faut comprendre que le Président de la République a demandé une manœuvre globale pour que la France soit une nation cadre, c’est-à-dire, une nation qui emmène d’autres pays en matière sanitaire au secours des populations civiles de Gaza. » Créer un effet d’entraînement, c’était donc cela. Ce qui ne nous dit pas grand chose de l’aide effectivement apportée par le Tonnerre en ce moment.